Enfin! Le beau temps est arrivé et les terrasses regorgent de gens souriants, Spritz ou Margarita à la main. Justement, la semaine dernière, lors d’un 5 à 7 avec quelques collègues du monde des affaires, quelqu’un m’a demandé comment son ami devrait procéder pour localiser toutes les informations relatives aux différents comptes bancaires de son parent défunt.
Cet ami est en fait le liquidateur de la succession en question, et il veut s’assurer de ne pas passer à côté de comptes bancaires qui pourraient profiter à la succession. Les héritiers ne seraient certainement pas impressionnés s’ils finissaient par apprendre que la « chasse » aux comptes bancaires a été négligée et que certains actifs n’ont pas été recueillis.
De plus en plus de personnes font le virage vers les relevés bancaires virtuels, stockés sur un nuage ou dans leurs courriels, ce qui rend la question encore plus pertinente : comment le liquidateur peut s’assurer d’avoir toutes les informations sur les différents comptes de banque que possédait le ou la défunt(e)? Bientôt, il ne servira plus à rien de fouiller les classeurs typiques, ils auront peut-être disparu!
La consultation des rapports d’impôts antérieurs de la personne défunte, à la recherche de relevés émis par les banques pour les revenus d’intérêts peut être une bonne façon pour le liquidateur de débuter sa « chasse » aux comptes bancaires. L’autre avenue est plus ardue : contacter toutes les banques et s’informer des statuts des comptes du défunt. En effet, avec le testament, les recherches testamentaires et l’acte de décès, le liquidateur aura l’autorité nécessaire pour exiger les informations en question. C’est une étape exigeante mais prudente, même si elle peut sembler peu fructueuse.
Il arrive que les banques perdent contact avec leurs clients, dans le cas d’un changement d’adresse non communiqué, par exemple. Dans ce cas, les soldes bancaires non réclamés sont envoyés à la Banque du Canada. Cette dernière possède un site web où il est possible de vérifier si la personne défunte avait un solde non réclamé.
Le liquidateur devrait également vérifier la validité des polices d’assurance vie par le biais d’un registre national. C’est un moyen pratique et efficace de vérifier si les polices de longue date, peut-être oubliées, sont encore valides. Le site web du registre est le suivant ; l’onglet : Police d’un défunt.
En effet, le liquidateur a la lourde tâche de s’assurer que tous les actifs du défunt sont identifiés et collectés. La responsabilité à laquelle fait face le liquidateur est énorme, il doit non seulement gérer les aspects financiers, mais également veiller à ce que les dispositions du testament soient menées à bien. Je doute que ce travail soit fort apprécié par ceux qui sont contraints de le faire!
