C’est gentil de vous inquiéter, mais non, je ne suis pas de ceux dont les vacances estivales ont été troublées par la lancinante saga de Max Pacioretti. Je me suis demandé par contre ce qu’il allait advenir de tout ce foisonnement immobilier aux couleurs du CH, autour du Centre Bell.

La Tour des Canadiens 2 prend forme et ce ne devrait pas être long avant qu’on voie apparaître le squelette d’un troisième gratte-ciel estampillé du logo de l’équipe de hockey. La première tour, inaugurée en 2016, a surtout fait jaser en raison des problèmes vécus par les propriétaires résidents aux prises avec des voisins tapageurs, des touristes, qui avaient loué des appartements du «prestigieux» immeuble sur Airbnb.

Dans cette chronique, j’exprimais peu de sympathie envers les plaignants, rappelant que la permission de louer un logement à court terme était explicitement indiquée dans le contrat de vente. Ce droit était inscrit dans la destination même de l’immeuble, ce qui conférait à ce dernier une vocation quasi hôtelière.

C’est vrai qu’au moment où les acheteurs ont signé leur contrat, au début des années 2010, Airbnb, et beaucoup de ses clients, n’avaient pas encore acquis la réputation de semer le désordre là où ils s'intallaient. Tout de même, si un nombre important de logements de la tour ont été mis en location à court terme sur des plateformes numériques, il faut croire qu’ils étaient nombreux les acheteurs à avoir compris le contrat et flairé le potentiel commercial d’un appartement au centre-ville de Montréal.

Le droit à la location à court terme est aussi prévu dans les deux autres tours du CH en construction. Il y a cependant un noeud: depuis le début de l’été, la Ville de Montréal interdit la location à court terme sur une base commerciale dans l’arrondissement Ville-Marie (centre-ville), sauf sur la rue Sainte-Catherine, entre les rues St-Mathieu, à l’ouest, et Amherst, à l’est.

Ceux qui connaissent bien le secteur vous diront qu’il n’y a rien d’intéressant à louer sur la Sainte-Catherine. La plupart des immeubles de cette rue commerciale datent du début du siècle dernier. Les rez-de-chaussée sont occupés par des restaurants, des magasins, des sex shops et des ateliers de tatouage tandis que les étages abritent des bureaux, des bars de danseuses ou des salons de massage. J'exagère à peine. 

L’objectif de l’arrondissement Ville-Marie est louable. Il veut favoriser l’établissement de familles au centre-ville. Certains secteurs s’y prêtent mieux que d’autres, je pense à Griffontown (et encore), mais le quadrilatère où se trouve l’essentiel des tours de copropriétés me semble peu propice à l’épanouissement de la famille. Les logements sont inabordables et mal adaptés. Les espaces verts y sont rares, les écoles, plus encore, tandis que le trafic automobile est d’une densité à faire peur. Les plus beaux parcs se trouvent sans doute à côté de notre bureau, au coin des rues René-Lévesque et Peel. Qui voudrait laisser y aller son gamin?

Si j’étais en visite à Montréal, j’écarterais d’emblée l’option de loger dans un appartement rue Sainte-Catherine. Faute de pouvoir le faire ailleurs dans le centre-ville, j’irais louer dans un autre quartier, probablement là où se trouvent déjà des familles.

***

Le règlement de Ville-Marie stipule que pour exploiter un appartement à des fins commerciales, un propriétaire doit d’abord se conformer à la loi du Québec et obtenir une attestation pour exploiter une résidence de tourisme. Ce n’est qu’après qu’il pourra demander à l’arrondissement un certificat d’occupation permettant l’usage «résidence de tourisme».

Pour qu’un particulier ou une entreprise puisse obtenir ce certificat, le logement en question doit se trouver sur Sainte-Catherine, à l’ouest de la rue Amherst. Il doit également se situer à au moins 150 mètres de la résidence de tourisme la plus proche, ce qui rend impossible l’exploitation de deux résidences de tourisme à l’intérieur du même immeuble.

À défaut d’avoir cette autorisation, on ne peut donc pas louer un appartement à des touristes sur une base régulière. Alors il n’est plus possible d’offrir sur Airbnb un appartement de l’une des Tours des Canadiens, bien que les règlements de la copropriété le permettent et que de nombreux acheteurs y ont acquis une unité à cette fin. À moins, bien sûr, d’opérer illégalement… Comme le font des dizaines, voire des centaines de personnes en ce moment.

Selon une information de Radio-Canada, qui ne m’a pas été confirmée par la Ville, seulement 40 certificats auraient été émis dans l’arrondissement, ce qui n’est rien en comparaison du nombre d’appartements offerts en location sur Airbnb.

Comment compte-t-on faire appliquer le règlement? Permettez-moi de citer ici un porte-parole de la ville:

«[…] lorsqu’une plainte est reçue à l’arrondissement de Ville-Marie, les inspecteurs vérifient s’il existe un certificat d’occupation autorisant l’usage « résidence de tourisme » pour l’adresse faisant l’objet d’une plainte. Si tel n’est pas le cas, mais que le zonage permet l’usage « résidence de tourisme » et que la distance de 150 mètres est respectée, une lettre est envoyée à l’exploitant pour l’inviter à déposer une demande de certificat d’occupation. Si ce n’est pas le cas, mais que le zonage ne permet pas l’usage «résidence de tourisme» ou que le zonage le permet, mais que la distance de 150 mètres n’est pas respectée, une lettre [est envoyée] à l’exploitant lui enjoignant de cesser son activité.»

***

J’imagine le système de réception des plaintes: «pour signaler un pitbull agressif, appuyez sur le «1». Pour dénoncer un exploitant illégal d’une résidence de tourisme, appuyez sur le «2».»

***

Si le droit de louer sur une base commerciale à des touristes est inscrit dans la destination d’un immeuble de copropriétés vendues sur plan, pourquoi ne pas le laisser faire ? Du moins, dans un gratte-ciel du centre-ville de Montréal qui ne présente aucun intérêt pour la famille ?

À la place, pourquoi ne pas réglementer le processus entourant la vente des condos, neufs et usagés ? Un acheteur sur plan doit être bien informé et un promoteur devrait être dans l’obligation de bien expliquer, trois fois plutôt qu’une, ce qu’implique le droit à la location court terme dans l'immeuble. On pourrait imposer une telle obligation sur le marché de la revente.

Rappelons finalement que les Tours des Canadiens sont l’exception. La plupart des grands projets de copropriétés interdisent la location sur Airbnb, aux investisseurs aussi bien qu'aux propriétaires occupants qui voudraient le faire seulement deux semaines par année, quand eux-mêmes sont partis en vacances.

Suivez-moi sur Twitter / Pour lire mes autres billets